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Délibérations

Délibérations

21 résultats pour la valeur "Circulation" du filtre Domaine, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion, pour la valeur "2011" du filtre Année

portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable situé le long de la RD 201, hors agglomération, sur le territoire des communes de SIERENTZ et BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 22/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 12 bis, hors agglomération, de la commune de HAGENTHAL-LE-BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 13/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 56, hors agglomération, des communes de RIEDISHEIM, RIXHEIM et ZIMMERSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 04/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 56, hors agglomération, sur le territoire des communes de ESCHENTZWILLER et DIETWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 25/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 39, hors agglomération, sur le territoire de la commune de CHALAMPE.

Assemblée : Non défini
Date : 20/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les RD 432 et RD 7 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de WINKEL.

Assemblée : Non défini
Date : 11/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la voie verte n° VV 242 située le long de la RD 56 entre RIEDISHEIM et ZIMMERSHEIM, hors agglomération, sur le territoire des communes de RIEDISHEIM et RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 23/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 2 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire des communes de PULVERSHEIM, STAFFELFELDEN et WITTELSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 14/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les RD 14 bis et RD 32 VI, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BRETTEN.

Assemblée : Non défini
Date : 06/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable n° VV 15 situé le lond de la RD 108, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 25 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BUETHWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 56, hors agglomération, des communes de RIEDISHEIM, RIXHEIM et ZIMMERSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoire entre la RD 83 (route à grande circulation), la rue de Riquewihr (voie communale), et la voie communale n° 132 sur le territoire de la commune de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente du stationnement au carrefour giratoire entre la bretelle de l'A 35, la RD 1 bis (route classée à grande circulation) et la rue des Alpes (voie communale), hors agglomération, sur le territoire de la commune de NIEDERHERG

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 83 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 01/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoirede la RD 1 bis (route à grande circulation), la bretelle d'insertion à l'autoroute A35, et la rue des Alpes (voie communale) sur le territoire de la commune de NIEDERHERGHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 11/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoire de la RD 2 (route à grande circulation), la RD 2 bis et la RD 201 sur le territoire de la commune de ENSISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 11/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoire entre la RD 1 bis et la RD 201, hors agglomération, sur le territoire de la commune de NIEDERHERGHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 06/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la voie verte située sur l'ancienne voie ferrée de LIEPVRE à la zone d'activités de Bois l'Abbesse, hors agglomération, sur le territoire des communes de LIEPVRE (68) et LA VANCELLE (67).

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 11, hors agglomération, sur le territoire de la commune de TURCKHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 23/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 35 I, hors agglomération, sur le territoire des communes de THANN et de VIEUX-THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 05/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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